acceo capa tel acceo capa

A- A A+

Mentions Légales

Informations sur le site

Editeur:

Mairie d'Alata
Village Alata
20167 Alata

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Téléphone : +33 (0)4 95 25 33 76

Directeur de publication :

Mairie Alata

Conception du site :

SITEC (Société Informatique et Télématique Corse) - ZI du Vazzio - 20090 Ajaccio

Réalisation :

SITEC (Société Informatique et Télématique Corse) - ZI du Vazzio - 20090 Ajaccio

© Mairie d'Alata - 2013, tous droits réservés

Hébergement :

SITEC - ZI du Vazzio - 20090 Ajaccio 04 95 23 68 00

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Pour toute utilisation veuillez nous contacter :

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Droit d'auteur - copyright © :

Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art L122-4).

La présentation générale du site est originale et également protégée.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.alata.frhttp://www.alata.fr comme source et mention et de la mention"droits réservés"

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.alata.frhttp://www.alata.fr et de la mention "Droits réservés".

Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de la Marie d'Alata

Charte d'utilisation

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Les données personnelles regroupent toutes les données qui vous concernent en tant que personne physique et que vous communiquez volontairement à la Mairie d'Alata pour fournir les diverses rubriques proposées. Ces données seront conservées pour une durée de cinq ans.

Données statistiques

La Mairie d'Alata procède à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion (adresses IP).

Utilisation des données personnelles

Ces données sont utilisées dans le but exclusif de faciliter la communication et l'échange d'informations, d'idées et d'expériences à travers ce site.

Droit d'accès, de modification et de retrait

Conformément à l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 publiée au JO du 07 août 2004, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives la concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande à Mairie d'Alata - Alata Village - 20167 Alata - tél +33 (0)4 95 25 33 76 ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Liens vers d'autres sites Internet

Le site de la Mairie d'Alata a référencé des sites Internet qui peuvent être utiles. Ces sites peuvent être informatifs, revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager la Mairie d'Alata d'une quelconque manière.

N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.